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Le maire d'Asbestos

Hugues Grimard
	Depuis novembre 2009, Hugues Grimard agit à titre de maire d’Asbestos.  Auparavant, il fut conseiller municipal d’avril 1998 à novembre 2005. Le maire est d’office membre de tous les comités municipaux. Il a été élu le 8 juin 2011 au poste de préfet de la MRC des Sources. Il siège également à la Conférence régionale des élus de l’Estrie.

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Les conseillers d'Asbestos

NATHALIE DUROCHER Conseillère au poste numéro 1
	Madame Durocher est conseillère municipale depuis le 6 novembre 2005. Il s'agit de son second mandat. Elle représente la Ville d'Asbestos au sein des organismes suivants : Office municipal d'habitation Transport collectif de la MRC des Sources Comité Rue principale Comité Qualité de vie Québec Enfant
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ALAIN ROY Conseiller au poste numéro 2
	Monsieur Roy agit à titre de conseiller municipal depuis le 6 novembre 2005.  Il s’agit également d’un second mandat.  Il siège et est impliqué dans les comités et organismes suivants : Réorganisation municipale Communication, services et relations avec les citoyens Comité pour la sauvegarde du Lac Trois-Lacs Comité consultatif d'urbanisme Comité de sécurité civile Comité culturel
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SERGE BOISLARD Conseiller au poste numéro 3
	Monsieur Boislard est conseiller municipal depuis le 2 avril 2000.  Il en est à son quatrième mandat.  Il est délégué aux comités suivants et est impliqué dans les dossiers: Comité consultatif d'urbanisme Comité de suivi au PGMR Régie intermunicipale d'élimination des matières résiduelles Régie intermunicipale sanitaire des Hameaux Travaux publics - Comité de signalisation Corridors verts Conseil régional de l'Environnement de l'Estrie Soirée des bénévoles
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NICOLE FORGUES Conseillère au poste numéro 4
	Madame Forgues a obtenu son premier mandat de conseillère en novembre 1990, mandat qui fut renouvelé deux fois, soit jusqu’en avril 2000.  En novembre 2003, elle sollicita et obtint à nouveau un poste de conseillère municipale  qui fut renouvelé lors de la dernière élection de 2009.  Elle est impliquée dans les organisations et comités suivants : Soirée des bénévoles Tournoi de golf du maire Comité de la famille Transbestos Office municipal d'habitation Travaux publics et administration Comité de négociations
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JEAN ROY Conseiller au poste numéro 5
	Monsieur Roy en est à son second mandat depuis novembre 2005 à titre de conseiller municipal.  Il s’implique dans les services municipaux et siège aux comités suivants : MRC des Sources Office municipal d'habitation Soirée des bénévoles Administration Réorganisation municipale Comité de négociations
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PIERRE BENOIT Conseiller au poste numéro 6
	Monsieur Benoit est conseiller municipal depuis novembre 2005.  Il s’implique tout particulièrement au niveau des sports et loisirs en plus de siéger sur d’autres comités: Aréna Connie-Dion Québec en forme Conseil sport loisir de l'Estrie Patinoires extérieures Développement industriel Protection incendie et mesures d'urgence Schéma de couverture de risques

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Greffe

Le Service du greffe est en somme le « secrétariat » d’une municipalité.  C’est dans ce service que sont conservés tous les documents officiels de la municipalité, tels que la correspondance adressée au Conseil, les contrats, les actes notariés, les baux de location ainsi que les livres de règlements ou de procès-verbaux.

Le greffier assiste à toutes les séances du Conseil et rédige les procès-verbaux des délibérations du Conseil. C’est également au greffier qu’incombe la tâche d’élaborer les règlements municipaux et de voir à la tenue des registres pour l’approbation ou la désapprobation par les personnes habiles à voter lorsque nécessaire.  Il procèdera également à la confection des avis publics et des appels d’offres lors de demandes de soumissions. Le greffier d’une municipalité est d’office nommé président d'élection et voit à la tenue des élections municipales. Le greffier est responsable du portefeuille d'assurances de la Ville. Toute personne ayant une réclamation à effectuer à la Ville doit s'adresser à cette fin au greffier par écrit.

C'est également au greffier qu’est référée toute demande pour obtenir copie de règlement municipal, d'un document détenu par la municipalité ou pour transmettre de la correspondance destinée au Conseil municipal.
Le greffier est, d'office, commissaire à l’assermentation.

C’est madame Marie-Christine Fraser qui est greffière depuis mars 2006 à la Ville d’Asbestos.  Elle est assistée par madame Lise Gagné, adjointe à la direction générale et au greffe.

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Comment adresser une réclamation à la municipalité

Si une personne prétend s'être infligée, par suite d'un accident, des blessures corporelles, pour lesquelles elle se propose de réclamer de la municipalité des dommages-intérêts, elle doit, dans les quinze (15) jours de la date de tel accident, donner ou faire donner un avis écrit à la greffière de la municipalité de son intention d'intenter une poursuite. Elle doit indiquer les détails de sa réclamation ainsi que ses coordonnées.

Dans le cas de réclamation pour dommages à la propriété mobilière ou immobilière, un avis semblable doit aussi être donné à la greffière de la municipalité, et ce, dans les quinze (15) jours. Toute réclamation doit être adressée au greffe de la municipalité, à l'adresse suivante :

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Demande d’accès à l’information

Toute personne peut faire une demande afin de consulter les documents émanant d’un organisme publics ou avoir accès à des documents le concernant contenant des renseignements personnels.

La Loi sur l’accès aux documents des organismes et sur la protection des renseignements personnels encadre cette procédure.

Comment faire une demande

La greffière est la personne responsable de l’accès à l’information. Elle est également disponible afin de vous guider dans la formulation de votre demande ou de vous aider à préciser le document que vous désirez consulter. Votre demande peut être faite verbalement ou par écrit à l’aide du formulaire de demande d’accès à l’information de la Ville d’Asbestos en cliquant ici.

La Ville d’Asbestos dispose d’un délai de vingt (20) jours pour répondre à toute demande. Cependant ce délai pourrait être prolongé en vertu de la loi.

Prenez note que votre demande peut faire l’objet d’un refus et que seule les demandes écrites peuvent faire l’objet d’une révision auprès de la Commission d’accès à l’information.

La consultation peut être faite directement sur place ou par l’obtention de copie moyennant les frais de reproduction.

Des restrictions

Certains documents ne sont pas accessibles. La Loi stipule en autre que les documents contenant des informations ayant des incidences sur les relations intergouvernementales, sur les négociations entre organismes publics, sur l'économie, sur l'administration de la justice et de la sécurité publique, sur les décisions administratives ou politiques ainsi que sur la vérification. Les notes personnelles, les brouillons, les projets et les analyses sont aussi visés par cette restriction.

Protection des renseignements personnels

Vous pouvez avoir accès à tout renseignement vous concernant détenu par la Ville d’Asbestos. Cependant, une personne ne peut avoir accès à un document contenant des renseignements personnels sur un tiers sans avoir son consentement écrit. Est personnel tout renseignement qui concerne une personne et permet de l’identifier.

Vous pouvez effectuer votre demande verbalement ou à l’aide du formulaire de demande d’accès à des renseignements personnels en cliquant ici.

Pour plus d’informations

Marie-Christine Fraser, greffière
345, boulevard Saint-Luc
Asbestos, Québec, J1T 2W4
819 879-7171, poste 3227
greffe@ville.asbestos.qc.ca

Commission d'accès à l'information du Québec
http://www.cai.gouv.qc.ca/

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Règlements

Quelques uns des règlements en vigueur sur le territoire de la Ville d’Asbestos se retrouvent dans cette section.  Cliquez sur un titre pour consulter le règlement qui vous intéresse :

-A-

• Animaux
• Aqueduc et égouts, branchement

-B-

-C-

• Circulation et stationnement
• Commerces et activités mobiles

-D-

• Délégation en référence à la Politique de gestion contractuelle
• Dispositions générales déclaratoires et interprétatives

-E-

• Eau potable, utilisation extérieure
• Emprunt
  • Travaux majeurs de réfection rues Deshaies et partie de la rue du Roi
  • Acquisition de véhicules
  • Dépenses relatives aux bâtiments municipaux

-F-

-G-

-H-

-I-

• Immeubles, Visite et confiscation
• Imposition taux de taxes et autres redevances 2012
• Incendie, prévention et protection 

-J-K-

-L-

-M-

• Marche au ralenti des véhicules moteur

-N-

• Nuisances

-O-

• Ordre et paix publics

-P-

-Q-

-R-

• Règles de délégation, de suivi et controle budgétaire
• Règles de délégation, modification au règlement 2009-156

-S-

• Séances du Conseil, régie interne
• Stationnement

-T-

-U-V-

-W-X-Y-Z-

Appels d'offres

Avis publics

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Contrats

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Loisirs

Le Service a pour mission de coordonner, faciliter et permettre l'accès à la pratique d'activités de loisirs, de culture et de vie communautaire en privilégiant une approche de développement communautaire qui favorise l'implication du citoyen dans la réponse à ses besoins.

Le Service des loisirs est très apprécié de la population.  On organise quatre fois par année des inscriptions pour la tenue d’activités de loisirs, que ce soit de la natation pour les tout-petits aux adultes ou bien, du tennis ou du badminton à l’intérieur ou à l’extérieur selon les saisons.

Le Service des loisirs offre l’été des activités (OTJ) aux enfants dans les terrains de jeux.  Avec un personnel pleinement qualifié, nos animateurs amusent les jeunes dans le parc de leur quartier.  Une programmation d’activités et de journées spéciales avec un thème particulier saura intéresser les enfants. La fin des activités estivales est couronnée par un voyage organisé dans un lieu apprécié des petits et des grands.

En hiver, notre service offre la possibilité à la population d’utiliser les patinoires extérieures tant que la température le permet.  En été, les terrains de balle-molle seront appréciés par diverses ligues masculines ou féminines.

Ce service gère les principales activités liées au loisir à Asbestos. Les organismes et associations doivent se référer au responsable pour avoir le support dont ils ont besoin.  Que ce soit pour une aide financière ou pour le prêt d’un local, ou encore, pour toute autre demande liée à une activité de loisirs, le directeur y répondra de son mieux ou fera en sorte d’y donner suite. 

Le responsable de ce service est monsieur Daniel Garant.  Il est assisté par madame Diane Hinse, agente de loisirs.

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Formulaire de paiements préalablement autorisé PPA(format PDF)